Accueil marques.expert
/
Marques déposées par IZIVAT
/
IZI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IZI
IZIVAT

Numéro de dépôt :
4633024
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
IZI de IZIVAT

Présentation de la marque IZI

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par IZIVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IZI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est IZIVAT domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Florent Mattern domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - Paris - France.

La marque IZI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633024.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IZI arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

IZIVAT a également déposé les autres marques suivantes : IZIVAT , IZIVAT , IZIVAT IZI , IZIVAT , IZIVAT ,


IZIVAT - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Monsieur Florent Mattern - 9 rue Scribe - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Logiciels (programmes enregistrés) exclusivement aux fins de récupération de taxe, y compris de taxe sur la valeur ajoutée, de produits acquis en france ou à l'étranger; Application logicielles téléchargeables exclusivement aux fins de récupération de taxe, y compris de taxe sur la valeur ajoutée, de produits acquis en france ou à l'étranger ;

Organisation du remboursement de droits de douane; Services de paiement des taxes et des droits; Services de récupération de taxes à l'importation pour le compte de tiers; Services de remboursement de droits de douane; Services de récupération de taxes, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, sur des produits acquis en france ou à l'étranger; Services de représentation pour la détaxe, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, de produits acquis en France ou à l'étranger [Organisation du remboursement de droits de douane] ; Services d'assistance pour la détaxe, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, de produits acquis en France ou à l'étranger [Organisation du remboursement de droits de douane] ; Mise à disposition d'un espace en ligne permettant la récupération de taxes, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, portant sur des produits acquis en france ou à l'étranger.